Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIGAD
INFODIS (Société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
1652043
Date de dépôt :
22/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/03/2001

Présentation de la marque SIGAD

Déposée le 22 mars 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INFODIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIGAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INFODIS domicilié(e) 34, avenue Charles de Gaulle, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN - France.

La marque SIGAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1652043.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGAD est expirée depuis le 22 mars 2001.

INFODIS a également déposé les autres marques suivantes : INFODIS , ADVANCED LOGIC RESEARCH A L R


INFODIS (Société à responsabilité limitée) - 34, avenue Charles de Gaulle, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France


CABINET WEINSTEIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-35

Appareils et instruments scientifiques, électriques et électroniques, photographiques, cinématographiques, optiques, de contrôle et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;machines à calculer;tous appareils et dispositifs d'élaboration, de saisie, d'introduction de traitement, de stockage et de communication de données, notamment juridiques, scientifiques ou statistiques, tous supports de données, notamment juridiques, scientifiques ou statistiques, ainsi que de programmes ou d'ensembles d'instructions;tous moyens pouvant servir de support à un programme ou à un ensemble d'instructions pour appareil et dispositifs d'élaboration, de saisie, d'introduction, de traitement, de stockage et de communication de données, notamment juridiques, scientifiques ou statistiques.Imprimés, journaux et périodiques, livres, photographies, matériel d'instruction ou d'enseignement, clichés;tous supports de données, notamment juridiques, scientifiques ou statistiques, ainsi que de programmes ou d'ensembles d'instructions;tous moyens pouvant servir de support à un programme ou à un ensemble d'instructions pour appareils et dispositifs d'élaboration, de saisie, d'introduction de traitement, de stockage et de communication de données, notamment juridiques, scientifiques ou statistiques.Réalisation de toutes études et recherches, ainsi que constitution et tenue à jour de toute documentation, susceptibles d'améliorer ou faciliter l'information en toutes matières professionnelles, notamment juridique et sociale;étude et mise en place des moyens susceptibles de tenir la documentation ainsi constituée à la disposition des organisations professionnelles ou, par l'intermédiaire de celles-ci, des entreprises, notamment par la mise en informatique de la documentation;réalisation et exploitation de banques informatiques de données, notamment juridiques, scientifiques ou statistiques.Edition de livres, de revues, de périodiques et d'imprimés de toutes sortes;ainsi que tous supports de données, notamment juridiques, scientifiques ou statistiques; édition de tous moyens pouvant servir de support à un programme ou à un ensemble d'instructions

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.